Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BILLION
SOCIETE DE MACHINES POUR LA TRANSFORMATION DES PLASTIQUES (SOCIETE ANONYME), DE NATIONALITE FRANCAISE, DONT LE SIEGE SOCIAL SE TROUVE 91 AVENUE DE LA LIBERATION - 54000 NANCY.

Numéro de dépôt :
1150641
Date de dépôt :
04/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BILLION

Déposée le 4 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MACHINES POUR LA TRANSFORMATION DES PLASTIQUES DE NATIONALITE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MACHINES POUR LA TRANSFORMATION DES PLASTIQUES DE NATIONALITE FRANCAISE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET KESSLER ILE DE FRANCE 14 RUE DE LONDRE - 75009 PARIS. - France.

La marque BILLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BILLION est expirée depuis le 4 septembre 1990.

SOCIETE DE MACHINES POUR LA TRANSFORMATION DES PLASTIQUES DE NATIONALITE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : VISUMAT , ORDIMAT , KAUFMAN , CIS , DSL , ZMC , B I M.C. , KAUFMAN , MODULAR , SIDEL


SOCIETE DE MACHINES POUR LA TRANSFORMATION DES PLASTIQUES (SOCIETE ANONYME), DE NATIONALITE FRANCAISE, DONT LE SIEGE SOCIAL SE TROUVE 91 AVENUE DE LA LIBERATION - 54000 NANCY. - France


CABINET KESSLER ILE DE FRANCE 14 RUE DE LONDRE - 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

Inscription - Transmission de propriété n°32407 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°15926 - Publication au BOPI

MACHINES ET MACHINES-OUTILS;MOTEURS (EXCEPTE POUR VEHICULES), ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION (EXCEPTE POUR VEHICULES);GRANDS INSTRUMENTS POUR L'AGRICULTURE;COUVEUSES NOTAMMENT MACHINES POUR LE TRAVAIL DES MATIERES PLASTIQUES.APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON;MACHINES PARLANTES;CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER;APPAREILS EXTINCTEURS;APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE), D'ENSEIGNEMENT, APPAREILLAGE ELECTRIQUE (Y COMPRIS LA T.S.F.) NOTAMMENT ARMOIRES, PUPITRES ET TABLEAUX DE COMMANDE, MECANISMES ELECTRONIQUES DE REGULATION;MINUTERIES ET AUTRES INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES. INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.